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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORS MEDIA SYSTEMES
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CAP VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VERT
HORS MEDIA SYSTEMES (SARL)

Numéro de dépôt :
3207692
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2013
CAP VERT de HORS MEDIA SYSTEMES

Présentation de la marque CAP VERT

Déposée le 3 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORS MEDIA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORS MEDIA SYSTEMES domicilié(e) 6 rue NATIONALE,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 242 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HORS MEDIA SYSTEMES domicilié(e) 6 rue NATIONALE,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VERT est expirée depuis le 3 février 2013.

HORS MEDIA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : LUGE FUN TOUR , IROKO , Solophia , BPSP Business Partner Services Production , BERING , IZOARD , SKI FUN TOUR


HORS MEDIA SYSTEMES (SARL) - 6 rue NATIONALE,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 398242123


SARL HORS MEDIA SYSTEMES - 6 rue NATIONALE,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382355 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

– véhicules. – horlogerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.